Déposée le 9 mai 1989 par DUYVIS B.V. (société de droit néerlandais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUYVIS BENENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUYVIS B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) D. Sonoyweg 17, 1509 BR ZAANDAM, PAYS-BAS (dossier no 2144076) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2144076) - France.
La marque DUYVIS BENENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUYVIS B.V. (société de droit néerlandais) - D. Sonoyweg 17, 1509 BR ZAANDAM, PAYS-BAS (dossier no 2144076) - Pays-Bas
NOVAMARK - (dossier no 2144076) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Renouvellement avec limitation le 7 mai 1999 n°2144076 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478287 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 13 mars 2001 - Changement de dénomination n°317882 - Publication au BOPI 2001-03-13
Inscription le 21 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°265220 - Publication au BOPI 1998-10-21
Inscription le 2 août 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°55288 - Publication au BOPI 1991-08-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés et séchés ; gelées de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande et de poisson ; sauces à salade ; snacks, cocktail snacks, cacahuètes et autres noix préparées ; chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, sauces (à l'exception des sauces à salade), sauces de fruits ; épices ; snacks, cocktails snacks, cacahuètes et autres noix préparées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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